Évaluation de la politique des élus
Une initiative associative de l’ADEFUFP
Annuaire des élus
Retrouvez les élus de Sombacour, commune du Doubs en Bourgogne-Franche-Comté. Consultez les fiches des conseillers municipaux et des conseillers communautaires référencés sur EPE. Les sections ci-dessous présentent également les représentants des autres échelons concernant Sombacour lorsque leur rattachement est vérifié. Chaque fiche permet de consulter les informations disponibles sur le mandat et leurs sources.
La commune est administrée par un conseil municipal, qui règle ses affaires par ses délibérations, et par un maire, son exécutif. Elle appartient à une intercommunalité, dont le conseil réunit des conseillers communautaires, à un département et à une région.
Code officiel : 25549 (Code officiel géographique de l’INSEE ; l’adresse de cette page reprend ce code, elle reste stable quand le nom du territoire change).
Trois périmètres ne se confondent pas : le périmètre géographique (le territoire physique), le périmètre administratif (la commune, son intercommunalité, son département, sa région) et le périmètre électoral (canton, circonscription législative ou sénatoriale). Les limites évoluent (fusions de communes, nouveaux cantons, nouvelles régions) : la date de la source figure sous les données. Comprendre élus, institutions et territoires →
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