Foire aux questions

Non. L’annuaire et les fiches des élus sont en accès libre et gratuit. Un compte n’est nécessaire que pour évaluer un élu (voir Évaluer un élu).

Ouvrez l’annuaire des élus, choisissez le mandat (par exemple « Maires »), puis saisissez un nom, un prénom ou une commune dans le champ « Rechercher un élu ». Choisissez une proposition pour ouvrir directement sa fiche, ou cliquez sur « Rechercher » pour voir toutes les fiches qui correspondent.

Oui. Sur l’accueil, le bloc « Trouver un élu » propose deux gestes : choisir un type de mandat puis « Voir les élus », ou saisir un nom d’élu, une commune ou un territoire dans « Rechercher » : la recherche du site affiche les élus, les pages et les réponses de l’aide qui correspondent.

Onze types d’élus, chacun avec sa liste :

• à la commune et à l’intercommunalité : maires, conseillers municipaux, conseillers communautaires ;
• au département et à la région : présidents de département, conseillers départementaux, présidents de région, conseillers régionaux, conseillers de Corse ;
• au Parlement : députés, sénateurs, députés européens.

Un résumé « L’élu en bref » (mandat, institution, territoire, parti ou groupe, statut du mandat, fonctions en cours), puis des sections : mandat actuel et responsabilités, rôle du mandat, élection, circonscription et territoire, données du territoire, parcours et historique des mandats, activité au Parlement, documents, évaluation, questions citoyennes et chatbot démocratique, sources et pages liées. La biographie vient juste après l’identité de l’élu. Un sommaire apparaît dès que la fiche compte au moins 4 sections, et un bloc « Notre Circuit » en bas de page propose les pages du même élu ou du même territoire sur EUSEP et RIF.

Une section secondaire sans donnée est masquée, ainsi que son entrée du sommaire : par exemple, un maire n’a pas d’« Activité au Parlement », et les « Données du territoire » n’apparaissent que si un chiffre clé ou l’impôt sur le revenu existe pour ce territoire. Quand une information du résumé est absente des sources, la fiche indique « Donnée non disponible ». Le bloc « Questions publiées » (avec leur nombre entre parenthèses) fait de même : il n’apparaît que si l’élu a au moins une question publiée ; quand l’élu n’a aucune question publiée, la fiche n’affiche aucun bloc vide.

Tout tableau de la fiche plus haut qu’environ 360 pixels (finances, élection, votes, documents, biographie) défile dans son propre cadre : faites défiler le cadre, l’en-tête du tableau reste visible en haut, et le reste de la page ne bouge pas. Un tableau court s’affiche en entier, sans barre de défilement. Le cadre se parcourt aussi au clavier.

La mention apparaît en haut de la fiche lorsque le mandat de l’élu a pris fin. La fiche reste consultable pour garder la trace du mandat.

Elle présente chaque mandat sur une carte : l’échelon (commune, intercommunalité, département, région, Parlement…), une phrase sur son rôle et un lien vers la page dédiée du mandat. Cette page explique le rôle, la durée, le mode d’élection et le nombre d’élus, avec les textes de référence, et mène aux élus correspondants dans l’annuaire.

Un élu peut exercer plusieurs fonctions. Vérifiez le territoire, la période et les responsabilités du mandat concerné : l’évaluation porte sur l’action menée au titre de ce mandat.

Chaque mandat a sa page dédiée « Comprendre le mandat », ouverte depuis sa carte ou depuis l’en-tête de sa liste d’élus ; la fiche d’un élu reprend aussi cette section et renvoie vers la page dédiée.

Toute personne qui a un compte sur le site et dont l’adresse e-mail est confirmée. Il n’est pas nécessaire d’adhérer à l’association. Un visiteur voit « Connectez-vous pour participer » ; un compte dont l’adresse n’est pas confirmée voit « Confirmez votre adresse e-mail ». Voir Créer un compte.

Sur la fiche de l’élu, dans le bloc « Participation citoyenne », en bas de page.

Chaque critère propre au mandat se note de 1 à 5, ou « Sans avis » :

• 1 : très insuffisant ;
• 2 : insuffisant ;
• 3 : correct ;
• 4 : satisfaisant ;
• 5 : très satisfaisant.

Des explications sur l’histoire du Parlement, l’évolution des mandats, le rôle de chaque catégorie d’élus, les grandes transformations de la représentation politique et les relations entre élus, institutions et territoires. Voir Comprendre les élus.

Chaque section porte une mention : « Histoire » avec sa période, ou « Règle applicable aujourd’hui » avec sa date de référence. Chaque texte indique aussi la date de sa rédaction et cite ses sources officielles (Légifrance, Assemblée nationale, Sénat, Parlement européen).

Un mot ou une expression dans l’ensemble du site, pas seulement dans l’annuaire : les pages et l’aide, les actualités vérifiées, les textes « Comprendre », les élus (par nom), les communes, les départements et les régions, ainsi que les listes de données publiques. Par exemple, « Reims » donne les communes dont le nom contient ce mot et les listes de données publiques où il apparaît, ainsi que les pages, les élus ou les actualités qui le citent.

Par catégorie, chacune sous son titre (« Pages du site », « Aide », « Actualités », « Comprendre », « Communes », « Données publiques », puis un groupe par type d’élus). Chaque résultat est un lien vers la page ou la fiche concernée. Une liste de données publiques indique le nombre de résultats trouvés. Chaque catégorie est rangée dans sa propre carte : les cartes se placent deux par ligne sur un grand écran (à partir de 992 px de large) et dans une seule colonne sur téléphone.

Non : la recherche ne tient compte ni des majuscules ni des accents. Saisissez au moins 2 caractères.

La saisie accepte au plus 100 caractères et refuse les caractères « < » et « > ». Si le champ est vide, le message « Renseignez au moins un critère de recherche. » s’affiche.

Une catégorie sans aucun résultat pour votre mot n’est pas affichée. Si rien ne correspond, la page indique « Aucun résultat pour » votre mot.

Les listes, les cartes et les fiches de communes, chacune sur sa carte de la page « Toutes les données publiques » :

• les élus par mandat, pour retrouver un élu et ouvrir sa fiche ;
• les communes : retrouvez une commune par son nom (avec ou sans accent) et ouvrez sa fiche : identité, géographie et démographie en sections, avec la source (API Géo), le millésime et la date d’import, puis ses élus, ses chiffres clés et ses liens vers les autres sites ;
• déclarations HATVP ;
• finances locales (données OFGL) ;
• marchés publics des collectivités (données DECP) ;
• parlementaires (députés et sénateurs) ;
• résultats électoraux par commune ;
• la carte du taux d’abstention par commune ;
• scrutins publics de l’Assemblée nationale et du Sénat ;
• les communes prioritaires face à l’abstention.

Sur la page « Toutes les données publiques », la section « Documents administratifs (Légifrance) » liste les textes repris de Légifrance ; au bas de la liste des parlementaires, « Archives historiques de l'Assemblée nationale » donne un lien par fichier. Le téléchargement d’un fichier demande d’être connecté ; sans compte, le lien reste visible avec le message « Connectez-vous pour télécharger ce fichier. ».

Non pour consulter, filtrer et trier. Oui pour exporter (voir Exporter des données).

Une liste n’affiche rien tant qu’au moins un critère n’est pas renseigné : le message « Renseignez au moins un critère de recherche » le rappelle. Choisissez un filtre, puis cliquez sur « Rechercher ».

Une autorité administrative indépendante créée en 2013. Elle contrôle notamment les déclarations d’intérêts et de patrimoine des élus et des responsables publics, et publie une partie de ces déclarations.

Ouvrez la liste des déclarations HATVP, choisissez au moins un filtre (Mandat, Type de document ou Département), puis cliquez sur « Rechercher ». La colonne « Document » mène au document publié.

Nom, prénom, mandat, fonction, type de déclaration, département, date de publication et lien vers le document.

Sous la liste, la section « Délibérations et avis de la HATVP » donne un lien vers chaque délibération ou avis publié. La fiche d’un élu cite ceux qui le nomment. Le téléchargement demande d’être connecté.

L’Observatoire des finances et de la gestion publique locales, organisme public qui rassemble et publie les comptes des collectivités locales.

Chaque ligne donne une collectivité, son code, son niveau, l’exercice (l’année budgétaire), l’agrégat (par exemple un total de recettes ou de dépenses), le montant et le montant par habitant.

Choisissez le « Niveau de collectivité » (commune, département, région, groupement EPCI), l’« Exercice » et l’« Agrégat », puis cliquez sur « Rechercher ».

Les « données essentielles de la commande publique » : les informations principales que chaque acheteur public doit publier sur les marchés qu’il conclut.

Par « Catégorie d’acheteur », « Nature du marché », « Notifié depuis le » (une date) et « Montant minimal (€) ». Choisissez au moins un filtre, puis cliquez sur « Rechercher ».

La notification est la date à laquelle l’acheteur informe l’entreprise retenue que le marché lui est attribué : c’est le début officiel du contrat.

Ouvrez la liste des résultats électoraux, choisissez le scrutin, le département, l’année ou le tour, puis cliquez sur « Rechercher ».

Inscrits : électeurs inscrits sur les listes. Votants : électeurs qui ont voté. Abstentions : inscrits qui n’ont pas voté. Exprimés : bulletins valables, c’est-à-dire sans les votes blancs et nuls.

Après une recherche dans la liste, cliquez sur le bouton « Voir sur la carte » (carte du taux d’abstention par commune), précisez le scrutin et le département, puis cliquez sur « Afficher la carte ». Un tableau équivalent accompagne la carte.

Sous la liste, la section « Fichiers sources des scrutins affichés » donne un lien vers le fichier publié pour chaque scrutin. Le téléchargement demande d’être connecté ; sans compte, le message « Connectez-vous pour télécharger ce fichier. » s’affiche.

Une commune dont le taux d’abstention dépasse le seuil retenu (50 %) et a augmenté de plus de 10 points entre deux élections comparables.

Ouvrez la page des communes prioritaires, choisissez un département dans « Sélectionner un département », puis cliquez sur « Afficher ».

Le rang, la commune, le département, le scrutin et celui auquel il est comparé, l’abstention (précédente puis dernière), la hausse en points et un message de mobilisation. Une carte du département accompagne le tableau.

Oui. Un visiteur qui clique sur un bouton d’export est invité à se connecter : « Connectez-vous pour télécharger les données demandées. »

Trois boutons sous la liste : « CSV » (tableur, texte), « Excel (XLSX) » et « PDF ». Le nombre de lignes exportées est indiqué sur le bouton.

Sur la page Mes exports, qui liste les exports des dernières 24 heures : liste, format, nombre de lignes, statut, taille, date limite et lien de téléchargement.

Un site édité par l’ADEFUFP, association loi 1901, qui réunit un annuaire des élus, des données publiques sur les élus et les territoires, et un accès à l’évaluation citoyenne de leur action. Voir qui sommes-nous.

Dans l’ordre : la recherche d’un élu ou d’un territoire, les dernières actualités vérifiées (lorsqu’il y en a), les chiffres clés, les profils des élus, les régions, les textes « Comprendre les élus » sur l’histoire et le rôle des élus, l’accès aux onze catégories d’élus, puis le parcours de la démarche. Un bloc sans donnée n’est pas affiché.

Un graphique par catégorie de données publiques (élus, résultats électoraux, marchés publics, finances locales), avec sa statistique la plus importante, toujours au millésime le plus récent et avec sa source. Les chiffres sont recalculés une fois par jour, la nuit (à 3 h 57, heure de Paris), et ne bougent pas à chaque import. Un graphique dont la donnée est absente n’est pas affiché ; sans aucune donnée, la section disparaît.

Trois étapes :

• retrouver un élu dans l’annuaire ;
• consulter sa fiche et les données disponibles ;
• accéder à l’évaluation, avec un compte dont l’adresse e-mail est confirmée.

Oui. Le site est d’accès libre et gratuit. L’adhésion à l’association est facultative et donne lieu à une cotisation annuelle.

L’ADEFUFP, association loi 1901, dont le siège est 37 rue des Mathurins, 75008 Paris (SIREN 851 918 193). Les mentions légales indiquent la directrice de la publication et l’hébergeur.

La charte de l’adhérent engage chaque membre à la neutralité et au respect (aucun prosélytisme politique ou religieux), à la sincérité de ses contributions, à garder son mot de passe confidentiel et à ne pas chercher à identifier l’auteur d’un contenu anonyme.

Sept rubriques : l’ADEFUFP et son rôle, l’identité d’EPE, les publics, les élus et territoires couverts, les fonctionnalités disponibles, les données avec leurs méthodes et leurs limites, et les moyens de contacter l’association ou de signaler une erreur. Voir qui sommes-nous.

Un bloc de liens, en bas de certaines pages, qui renvoie vers les services publics du même lieu sur EUSEP et, pour une commune, vers ses administrations sur RIF, les deux autres sites de l’association. Il apparaît en bas de la fiche d’un élu (pour son territoire), de la page d’une commune, de la liste des élus d’un territoire et des résultats de recherche ; il n’est pas affiché quand le lieu n’est pas connu des deux sites. Chaque carte nomme le site et dit où elle mène ; elle s’ouvre dans un nouvel onglet. Les liens ne se font que par code officiel (commune, département, région), jamais par nom.

Par le formulaire de contact, par e-mail à assistance@epe-france.com.

10 € par an. Les membres d’honneur en sont dispensés. Toute cotisation versée est définitivement acquise : elle n’est pas remboursée.

Toute personne d’au moins 15 ans qui accepte la charte de l’adhérent.

Non pour commencer. Remplissez le formulaire Adhérer à l’association ; votre espace personnel est créé après le paiement. Si vous avez déjà un compte, connectez-vous et passez par Mon espace, rubrique Mon adhésion.

À évaluer un élu, à exporter des listes de données publiques et à utiliser Mon espace (notifications, alertes, messagerie, préférences). La consultation du site ne demande aucun compte.

Civilité, nom, prénom, adresse e-mail, adresse postale (avec le numéro) et un mot de passe saisi deux fois. Il faut aussi accepter les conditions générales et l’usage statistique des données saisies.

Le bouton « Afficher », placé dans le champ, montre le mot de passe saisi ; il devient « Masquer » pour le cacher de nouveau. Le mot de passe et sa confirmation sont chacun sur leur ligne, à pleine largeur.

De 12 à 50 caractères, avec au moins une majuscule, une minuscule, un chiffre et un caractère spécial. Un mot de passe qui figure dans une fuite de données connue est refusé.

Après le mot de passe, le site demande une seconde preuve : un code à 6 chiffres reçu par e-mail (valable 5 minutes), un code d’une application d’authentification, ou un QR code à scanner avec votre téléphone (valable 3 minutes). Ainsi, un mot de passe volé ne suffit pas.

Oui : cochez « Faire confiance à cet appareil pendant 30 jours ». Ne le faites pas sur un ordinateur partagé. Vos appareils de confiance se révoquent dans Sécurité de ma connexion.

Décochée par défaut, elle garde votre session ouverte pendant 7 jours sur cet appareil, même si vous fermez le navigateur. Ne la cochez pas sur un ordinateur partagé. La déconnexion ramène à l’accueil du site.

Le bouton « Afficher », dans le champ, montre le mot de passe ; il devient « Masquer ». Il existe sur tous les champs de mot de passe du site : connexion, création de compte, sécurité de la connexion, suppression du compte.

Sur ordinateur, cliquez sur « Déconnexion » dans la zone en haut à droite. Sur téléphone, l’en-tête tient sur deux lignes : la cloche reste à côté de vos initiales, et votre compte (« Mon espace personnel ») et « Déconnexion » sont dans le bouton « Menu ☰ ».

Cliquez sur « Mot de passe oublié ? » sur la page de connexion ou ouvrez Réinitialiser le mot de passe : saisissez votre adresse e-mail, recopiez le code reçu, puis choisissez un nouveau mot de passe.

Connectez-vous, puis cliquez sur « Mon espace personnel » en haut de la page. Sur téléphone, ouvrez le bouton « Menu ☰ » : « Mon espace personnel » et « Déconnexion » s’y trouvent ; la cloche des notifications reste visible à côté de vos initiales.

Votre activité des 7 derniers jours : notifications reçues et non lues, alertes, évaluations déposées, messages envoyés et réponses reçues, adhésion, archives de données, exports de listes, connexions réussies.

Un calendrier du tableau de bord qui montre vos connexions réussies, un jour par case, une ligne par semaine. Il commence à votre première connexion (il n’y a plus de fenêtre fixe), la semaine la plus récente est en haut, et les semaines plus anciennes se parcourent par pages de 12 semaines. Plus la couleur d’une case est soutenue, plus vous vous êtes connecté ce jour-là ; survolez une case, ou placez-y le focus au clavier, pour lire son jour et son nombre de connexions. Le calendrier n’apparaît pas tant qu’aucune connexion n’est enregistrée.

Mon profil, Mon activité (notifications, évaluations, alertes, historique, traitements), Mes messages, Mon adhésion, Paramètres, Sécurité et confidentialité.

L’ADEFUFP, 37 rue des Mathurins, 75008 Paris, responsable du traitement. Contact : assistance@epe-france.com. Le délégué à la protection des données est indiqué dans les mentions légales.

Dans Mon espace, Mes données personnelles, cliquez sur « Demander l’export de mes données ». Une archive JSON et CSV est préparée en moins de 24 heures ; son lien de téléchargement est valable 24 heures.

Dans Mon espace, Supprimer mon compte : confirmez avec votre mot de passe. Vous avez 7 jours pour changer d’avis (« Annuler ma demande de suppression ») ; la suppression est effective au plus tard 30 jours après la demande.

Ouvrez la page Contact : nom, prénom, adresse électronique, objet (3 à 150 caractères) et message (10 à 5 000 caractères) sont obligatoires ; le téléphone et l’adresse sont facultatifs.

Après l’envoi, la page affiche « Votre demande a bien été reçue » et un lien de suivi, valable 30 jours. Conservez-le : c’est la seule clé de votre demande. Il montre son statut, sa date de dépôt et son objet. Votre message n’est pas copié à l’adresse d’envoi du site : l’association est prévenue dans son espace d’administration, le lit et vous répond depuis ce même espace. Quand l’équipe répond, l’équipe vous répond par courriel (« Réponse à votre message »), avec le bouton « Nous écrire à nouveau » pour envoyer un nouveau message.

Le lien « Contactez-nous » du pied de page ouvre alors la messagerie de Mon espace (voir Mon espace).

Dans le pied de page de chaque page, cliquez sur « Accessibilité et contraste » pour ouvrir la page Accessibilité, puis sur « Activer le contraste élevé » : texte blanc sur fond noir, liens jaunes soulignés. « Revenir au contraste normal » annule le choix.

Oui. Le premier lien de chaque page, « Aller au contenu », permet de passer directement au contenu principal avec la touche Tabulation.

Oui : pages, formulaires et tableaux fonctionnent sans JavaScript. Seules les cartes en ont besoin ; un tableau équivalent les accompagne.